Conditions de Service
Bienvenue chez Sois ta Propre Lumière (« nous », « notre » ou « nos »). Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« Conditions », « Conditions Générales ») régissent votre accès et votre utilisation de notre site web https://www.soistaproprelumiere.com/ (« Site ») ainsi que de tous les services, fonctionnalités et contenus offerts par Sois ta Propre Lumière (collectivement, les « Services »). En accédant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser nos Services.
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions et par notre Politique de Confidentialité. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions pour rester informé des changements.
2. Description des Services
Sois ta Propre Lumière propose [décrire brièvement les services offerts, par exemple : des programmes de développement personnel, des cours en ligne, des ateliers, etc.]. Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre, temporairement ou définitivement, tout ou partie de nos Services avec ou sans préavis.
3. Comptes Utilisateurs
3.1. Création de Compte
Pour accéder à certaines fonctionnalités de nos Services, vous devrez peut-être créer un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la création de votre compte.
3.2. Sécurité du Compte
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.
3.3. Âge Minimum
Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser nos Services. En utilisant nos Services, vous déclarez et garantissez que vous avez l'âge requis.
4. Utilisation Acceptable
Vous vous engagez à utiliser les Services conformément à toutes les lois applicables et à ne pas :
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Télécharger, publier ou transmettre un contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, envahissant la vie privée d'autrui, haineux ou autrement répréhensible.
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Utiliser les Services pour promouvoir ou effectuer des activités illégales.
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Interférer avec le fonctionnement des Services ou perturber les Services ou les serveurs ou réseaux liés.
5. Propriété Intellectuelle
5.1. Droits de Propriété
Tous les contenus présents sur le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, sont la propriété de Sois ta Propre Lumière ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
5.2. Licence Limitée
Sois ta Propre Lumière vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve de votre conformité avec ces Conditions.
6. Contenu Utilisateur
6.1. Responsabilité
Vous êtes seul responsable de tout contenu que vous publiez, téléchargez, partagez ou transmettez via les Services. Vous garantissez que vous possédez tous les droits, licences et consentements nécessaires pour publier le contenu que vous soumettez.
6.2. Licence Accordée
En soumettant du contenu sur nos Services, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite et pouvant être transférée pour utiliser, reproduire, distribuer, afficher et exécuter ce contenu dans le cadre de la fourniture des Services.
7. Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès aux Services, sans préavis ni responsabilité, pour toute violation de ces Conditions ou pour toute autre raison légitime.
8. Limitation de Responsabilité
En aucun cas Sois ta Propre Lumière, ses dirigeants, employés ou fournisseurs ne pourront être tenus responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les Services, même si Sois ta Propre Lumière a été informé de la possibilité de tels dommages.
9. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Sois ta Propre Lumière, ses dirigeants, employés et agents, contre toutes réclamations, dommages, obligations, pertes, responsabilités, coûts ou dettes et dépenses résultant de :
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Votre utilisation et accès aux Services.
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Votre violation de l'une de ces Conditions.
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Votre violation de tout droit d'un tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle ou les droits de confidentialité.
11. Liens vers des Sites Tertiaires
Nos Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers qui ne sont pas contrôlés par Sois ta Propre Lumière. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques des sites tiers. Nous vous recommandons de lire attentivement les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de chaque site que vous visitez.
12. Loi Applicable et Juridiction
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec, Canada, et les lois des États-Unis d'Amérique qui y sont applicables. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle et exclusive des tribunaux situés à Stoneham-et-Tewkesbury, Québec, Canada pour tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions ou les Services.
13. Résolution des Litiges
13.1. Médiation et Arbitrage
Tout litige, réclamation ou controverse découlant de ou lié à ces Conditions ou aux Services sera d'abord soumis à une tentative de résolution informelle par médiation. Si le litige n'est pas résolu par médiation dans les 30 jours, il sera résolu par arbitrage contraignant conformément aux règles d'arbitrage commercial applicables.
13.2. Exclusivité des Tribunaux
En aucun cas, les tribunaux de common law ou équitable ne seront compétents pour entendre ou juger toute action ou procédure découlant de ou liée à ces Conditions ou aux Services.
14. Divisibilité
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, cette disposition sera limitée ou éliminée dans toute la mesure minimale nécessaire, et les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet.
15. Intégralité de l'Accord
Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Sois ta Propre Lumière en ce qui concerne votre utilisation des Services, et remplacent tous les accords et entendements antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, concernant le même objet.
16. Aucune Renonciation
Le fait par Sois ta Propre Lumière de ne pas exercer ou d'appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
17. Nouveaux Termes
Sois ta Propre Lumière se réserve le droit d'ajouter de nouveaux termes à ces Conditions à tout moment. Vous serez informé de tout changement substantiel via le Site ou par d'autres moyens de communication. Votre utilisation continue des Services après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.
18. Protection des Mineurs
Nos Services ne sont pas destinés aux personnes de moins de 16 ans. Nous ne collectons pas sciemment des informations personnelles auprès d'enfants. Si nous découvrons que nous avons collecté des données personnelles d'un enfant de moins de 16 ans, nous les supprimerons immédiatement.
19. Contactez-Nous
Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à :
Sois ta Propre Lumière
Stoneham-et-Tewkesbury
Québec, Canada
10. Modifications des Services
Sois ta Propre Lumière se réserve le droit de modifier ou de interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie des Services avec ou sans préavis. Vous acceptez que Sois ta Propre Lumière ne soit pas responsable envers vous ou envers un tiers pour toute modification, suspension ou interruption des Services.